Mentions légales

IDENTIFICATION

a) Directeur de la publication : FRTP Auvergne
b) Identification :
Raison sociale : FRTP Auvergne
Statut juridique : Syndicat patronal
Numéro SIRET : 779 221 530 0024
Code APE : 9411Z
Siège social : 9 Rue du Bois Joli
Code postal : 63802
Ville : COURNON D’AUVERGNE
Pays : France

Téléphone : 04 73 42 27 00
E-mail : contact@canalia.fr

Conception et hébergement :
ABACACOM – 74 grand rue – 57050 Lorry les Metz – 03 87 32 43 89

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1. Informations émises
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3. Responsabilité

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L’FRTP Auvergne collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, l’FRTP Auvergne s’engagent à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. 

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Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, photo, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées a l’FRTP Auvergne seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par l’FRTP Auvergne. 

6. Droit applicable

Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.